Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Gilles THORAVAL
/
INTERNATIONAL TAPIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL TAPIS
Monsieur Gilles THORAVAL

Numéro de dépôt :
1225375
Date de dépôt :
22/10/1982
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
22/10/1992
INTERNATIONAL TAPIS de Gilles THORAVAL

Présentation de la marque INTERNATIONAL TAPIS

Déposée le 22 octobre 1982 par monsieur Gilles THORAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « INTERNATIONAL TAPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilles THORAVAL domicilié(e) 26 bis, rue Charlet, 18000 BOURGES. - France.

La marque INTERNATIONAL TAPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNATIONAL TAPIS est expirée depuis le 22 octobre 1992.

Gilles THORAVAL a également déposé les autres marques suivantes : DELTA , DF DIAMANTAIRES FRANCAIS , THORAVAL , COUTEAU PAPILLON


Monsieur Gilles THORAVAL - 26 bis, rue Charlet, 18000 BOURGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Tapis, moquettes, et toutes décorations des murs (tentures murales en textile)

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.